Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 0283 du 5 décembre 2012

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

8 textes
Décret2012-13397 articles · 3 décembre 2012
Modification d'une convention internationale pour améliorer la sécurité maritime

Décret n° 2012-1339 du 3 décembre 2012 portant publication de la résolution MSC.308(88) relative à l'adoption d'amendements à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 3 décembre 2010 (1)

Décret2012-13403 articles · 3 décembre 2012
Protection des îles Moe et Orcades du Sud en Antarctique

Décret n° 2012-1340 du 3 décembre 2012 portant publication de la Mesure 1 (2012), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 109 (île Moe, îles Orcades du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Hobart le 20 juin 2012 ― plan de gestion révisé (1)

Décret2012-13416 articles · 3 décembre 2012
Protection des Blood Falls en Antarctique

Décret n° 2012-1341 du 3 décembre 2012 portant publication de la Mesure 9 (2012), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 172 (partie inférieure du glacier Taylor et Blood Falls de la vallée Taylor, dans les vallées sèches de McMurdo en Terre Victoria) (ensemble une annexe), adoptée à Hobart le 20 juin 2012 ― plan de gestion (1)

Décret2012-13425 articles · 3 décembre 2012
Diagnostics énergétiques et économies d'énergie dans les copropriétés

Décret n° 2012-1342 du 3 décembre 2012 relatif aux diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments équipés d'une installation collective de chauffage ou de refroidissement et aux travaux d'économies d'énergie dans les immeubles en copropriété

Décret2012-134316 articles · 3 décembre 2012
Modification des règles sur les émissions de gaz à effet de serre

Décret n° 2012-1343 du 3 décembre 2012 relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) et à la mise en œuvre des activités de projets

Décret2012-13444 articles · 3 décembre 2012
Modification des crédits budgétaires pour l'année 2012

Décret n° 2012-1344 du 3 décembre 2012 portant transfert de crédits

Décret2012-13454 articles · 3 décembre 2012
Ajustement des crédits budgétaires pour l'année 2012

Décret n° 2012-1345 du 3 décembre 2012 portant transfert de crédits

Décret2012-13464 articles · 3 décembre 2012
Ajustement budgétaire de l'État pour 2012

Décret n° 2012-1346 du 3 décembre 2012 portant virement de crédits

Autres textes généraux

60 textes
Arrêté26
Voir 26 textes
Arrêté5 articles · 24 novembre 2012
Arrêté sur l'égalité professionnelle entre hommes et femmes

Arrêté du 24 novembre 2012 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif

Arrêté5 articles · 24 novembre 2012
Arrêté sur la protection des travailleurs contre la pénibilité

Arrêté du 24 novembre 2012 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif

Arrêté2 articles · 29 novembre 2012
Fixation du nombre de postes pour le concours d'internat en médecine du travail

Arrêté du 29 novembre 2012 fixant au titre de l'année universitaire 2013-2014 le nombre de postes offerts au concours spécial d'internat de médecine du travail

Arrêté1 article · 29 novembre 2012
Concours d'internat en médecine du travail

Arrêté du 29 novembre 2012 portant ouverture au titre de l'année universitaire 2013-2014 du concours spécial d'internat en médecine du travail

Arrêté2 articles · 29 novembre 2012
Limitation des places d'internat pour médecins étrangers

Arrêté du 29 novembre 2012 fixant au titre de l'année universitaire 2013-2014 le nombre de postes offerts au concours d'internat en médecine à titre étranger

Arrêté2 articles · 29 novembre 2012
Concours d'internat en médecine pour médecins étrangers

Arrêté du 29 novembre 2012 portant ouverture au titre de l'année universitaire 2013-2014 du concours d'internat en médecine à titre étranger pour les médecins autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse

Arrêté2 articles · 29 novembre 2012
Concours d'internat de médecine : peu de places pour les étudiants européens

Arrêté du 29 novembre 2012 fixant au titre de l'année universitaire 2013-2014 le nombre de postes offerts au concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen

Arrêté2 articles · 29 novembre 2012
Concours d'internat européen en pharmacie : seulement deux places disponibles

Arrêté du 29 novembre 2012 fixant au titre de l'année 2013-2014 le nombre de postes offerts au concours d'internat de pharmacie à titre européen pour les pharmaciens français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen

Arrêté1 article · 29 novembre 2012
Concours d'internat de médecine pour médecins européens

Arrêté du 29 novembre 2012 portant ouverture au titre de l'année universitaire 2013-2014 du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen

Arrêté1 article · 29 novembre 2012
Concours d'internat de pharmacie pour les pharmaciens européens

Arrêté du 29 novembre 2012 portant ouverture au titre de l'année universitaire 2013-2014 du concours d'internat de pharmacie à titre européen pour les pharmaciens ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse

Arrêté1 article · 31 octobre 2012
Reconnaissance d'une association de lutte contre le lupus

Arrêté du 31 octobre 2012 portant reconnaissance de la mission d'utilité publique d'une association ayant son siège dans le département de la Moselle

Arrêté3 articles · 22 novembre 2012
Enregistrement électronique des empreintes digitales pour les titres de séjour

Arrêté du 22 novembre 2012 pris en application des dispositions de l'article 8 du décret n° 2011-638 du 8 juin 2011 relatif à l'application de gestion des dossiers des ressortissants étrangers en France et aux titres de séjour et aux titres de voyage des étrangers

Arrêté2 articles · 27 novembre 2012
Création d'un médiateur interne dans la police nationale

Arrêté du 27 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 27 août 2010 modifié relatif aux missions et à l'organisation de la direction des ressources et des compétences de la police nationale

Arrêté1 article · 20 novembre 2012
Modification de la date d'une épreuve orale pour un concours

Arrêté du 20 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions de chef de projet

Arrêté8 articles · 19 novembre 2012
Certificats de sécurité pour les navires

Arrêté du 19 novembre 2012 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime en matière de sûreté

Arrêté7 articles · 19 novembre 2012
Formation obligatoire pour la gestion des systèmes frigorifiques à ammoniac sur les navires de pêche

Arrêté du 19 novembre 2012 relatif à la délivrance de l'habilitation à la conduite et à la maintenance des installations frigorifiques embarquées à ammoniac à bord des navires

Arrêté5 articles · 20 novembre 2012
Modification des règles de certification des navires

Arrêté du 20 novembre 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (retrait d'habilitation de la société de classification American Bureau of Shipping)

Arrêté3 articles · 29 novembre 2012
Licence de transport ferroviaire pour la société NRS

Arrêté du 29 novembre 2012 portant octroi d'une licence d'entreprise ferroviaire

Arrêté4 articles · 29 novembre 2012
Modification des règles pour un organisme de formation professionnelle

Arrêté du 29 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 22 juin 2012 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du plan et de la professionnalisation en application des 1°, 2°, 3° et 4° de l'article L. 6332-7 du code du travail

Arrêté4 articles · 7 novembre 2012
Nouveau système informatique pour le service national

Arrêté du 7 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 5 août 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des administrés du service national

Arrêté1 article · 27 novembre 2012
Transfert de propriété d'œuvres d'art

Arrêté du 27 novembre 2012 portant transfert de propriété de biens des collections nationales au profit d'une collectivité territoriale en application des dispositions de l'article L. 451-9 du code du patrimoine

Arrêté1 article · 27 novembre 2012
Don d'œuvres d'art à Carpentras

Arrêté du 27 novembre 2012 portant transfert de propriété de biens des collections nationales au profit d'une collectivité territoriale en application des dispositions de l'article L. 451-9 du code du patrimoine

Arrêté1 article · 27 novembre 2012
Don d'œuvres d'art par l'État au Mans

Arrêté du 27 novembre 2012 portant transfert de propriété de biens des collections nationales au profit d'une collectivité territoriale en application des dispositions de l'article L. 451-9 du code du patrimoine

Arrêté1 article · 27 novembre 2012
Ouverture d'un concours pour ingénieurs de recherche hors classe

Arrêté du 27 novembre 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un examen professionnel de sélection pour l'avancement au grade d'ingénieur de recherche hors classe du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Arrêté3 articles · 26 novembre 2012
Modification du recouvrement des impôts à Vivier

Arrêté du 26 novembre 2012 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

Arrêté3 articles · 26 novembre 2012
Changement de trésorerie pour la commune d'Alénya

Arrêté du 26 novembre 2012 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

Avis20
Voir 20 textes
Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur l'ancienneté

Avis relatif à l'extension d'un protocole d'accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des prothésistes dentaires et laboratoires de prothèses dentaires

Avis1 article
Proposition d'obligation des accords sur la professionnalisation et les stages

Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des télécommunications

Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur le dialogue social

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien

Avis1 article
Proposition d'avenant obligatoire sur la prévoyance

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur

Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur les salaires

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la meunerie

Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur les salaires minimaux

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile

Avis1 article
Avis sur l'obligation d'un avenant pour l'indemnité de départ à la retraite

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des sociétés d'assistance

Avis1 article
Proposition d'avenant obligatoire aux conventions collectives

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables

Avis1 article
Avis sur l'obligation d'un avenant à une convention collective

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial

Avis1 article
Obligation d'un accord sur l'égalité femmes-hommes au travail

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux

Avis1 article
Proposition d'avenant obligatoire

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le secteur tertiaire

Avis1 article
Proposition d'accord obligatoire sur les bornes d'âge

Avis relatif à l'élargissement d'un avenant à la convention collective nationale des institutions de retraite complémentaire au secteur des institutions de prévoyance

Avis1 article
Proposition d'obligation de formation pour les assistants dentaires

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets dentaires

Avis1 article
Obligation d'avenants sur la cessation anticipée d'activité et la pénibilité

Avis relatif à l'extension d'avenants à des accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale unifiée « ports et manutention »

Avis1 article
Proposition d'avenant obligatoire sur les salaires

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Avis1 article
Emploi vacant pour les politiques de santé

Avis de vacance d'un emploi de chef de service

Avis1 article
Emploi d'expert pour la rénovation des systèmes d'information

Avis de vacance d'un emploi d'expert de haut niveau

Avis1 article
Concours pour cadres supérieurs de santé

Avis relatif au concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé

Avis1 article
Concours d'ingénieur de recherche hors classe

Avis relatif à l'examen professionnel de sélection pour l'avancement au grade d'ingénieur de recherche hors classe du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Avis1 article
Achat de publications officielles

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)

Mesures nominatives

31 textes
Décision5
Voir 5 textes
Arrêté17
Voir 17 textes
ArrêtéMesure nominative2 articles · 29 novembre 2012
Délégation de signature à Anne Rubinstein

Arrêté du 29 novembre 2012 portant délégation de signature (cabinet de la ministre)

ArrêtéMesure nominative1 article · 3 décembre 2012
Nomination d'une experte de haut niveau

Arrêté du 3 décembre 2012 portant nomination d'un expert de haut niveau (administration centrale)

ArrêtéMesure nominative1 article · 22 novembre 2012
Nomination de secrétaires des affaires étrangères

Arrêté du 22 novembre 2012 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires)

ArrêtéMesure nominative1 article · 22 novembre 2012
Modification du nom d'un membre de la commission des publications pour enfants

Arrêté du 22 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2012 portant nomination à la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

ArrêtéMesure nominative1 article · 22 novembre 2012
Nomination d'une nouvelle responsable des publications pour enfants

Arrêté du 22 novembre 2012 portant nomination à la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 novembre 2012
Retraite anticipée pour invalidité d'un magistrat

Arrêté du 26 novembre 2012 portant admission à la retraite (magistrature)

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 novembre 2012
Retraite anticipée d'une magistrate

Arrêté du 26 novembre 2012 annulant les dispositions de l'arrêté du 29 octobre 2012 et portant admission à la retraite et maintien en fonctions (magistrature)

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 novembre 2012
Nomination de Mme Bérengère Vallée

Arrêté du 27 novembre 2012 portant désignation d'une secrétaire de la commission d'avancement (magistrature)

ArrêtéMesure nominative1 article · 9 novembre 2012
Modification des membres du Conseil supérieur du travail social

Arrêté du 9 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2010 portant nomination au Conseil supérieur du travail social et l'arrêté du 28 septembre 2010 portant nomination au Conseil supérieur du travail social

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 novembre 2012
Délivrance de brevets nationaux d'instructeur de secourisme

Arrêté du 27 novembre 2012 portant délivrance du brevet national d'instructeur de secourisme

ArrêtéMesure nominative1 article · 28 novembre 2012
Retraite d'un inspecteur général des affaires culturelles

Arrêté du 28 novembre 2012 portant admission à la retraite (inspection générale des affaires culturelles)

ArrêtéMesure nominative1 article · 28 novembre 2012
Retraite d'un inspecteur général des affaires culturelles

Arrêté du 28 novembre 2012 portant admission à la retraite (inspection générale des affaires culturelles)

ArrêtéMesure nominative4 articles · 29 novembre 2012
Nominations et départs au sein du cabinet ministériel

Arrêté du 29 novembre 2012 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 novembre 2012
Maintien en poste d'un haut fonctionnaire après la limite d'âge

Arrêté du 15 novembre 2012 portant admission à la retraite et maintien en fonctions (administrateurs généraux des finances publiques)

ArrêtéMesure nominative1 article · 23 novembre 2012
Nomination d'un inspecteur des finances pour un laboratoire hospitalier

Arrêté du 23 novembre 2012 portant nomination (agents comptables)

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 novembre 2012
Nomination d'un responsable financier à l'ANR

Arrêté du 27 novembre 2012 portant nomination (agents comptables)

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 novembre 2012
Autorisation de contrôle des infractions en communications électroniques

Arrêté du 13 novembre 2012 concernant l'habilitation de fonctionnaires et agents placés sous l'autorité du directeur général de l'Agence nationale des fréquences en application des dispositions des articles L. 40 et R. 20-44-1 à R. 20-44-4 du code des postes et des communications électroniques

Décret6
Voir 6 textes